Permis de construire – Logements
Chem Les Clapiers
02621814V0014
Autorisé
le 31 mai 2014
1 logement
119 m² habitables
1 071 m² terrain
Mours-Saint-Eusebe (26540)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
31 mai 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Mours-Saint-Eusebe (26218)
- Adresse
-
Chem Les Clapiers
26540 Mours-Saint-Eusebe - Parcelle(s)
-
AI 313
AI 312
AI 309 - Superficie terrain
- 1 071 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 26100 Romans-Sur-Isere
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 119 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2014
- Dernière mise à jour
- Juin 2014
Données issues de la base SITADEL