Permis de construire – Logements
10 Chemi Du Parc Des Meannes
02621819V0013
Commencé
le 20 mai 2019
1 logement
85 m² habitables
474 m² terrain
Mours St Eusebe (26540)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
20 mai 2019
3
Ouverture chantier
12 juin 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Mours St Eusebe (26218)
- Adresse
-
10 Chemi Du Parc Des Meannes
26540 Mours St Eusebe - Parcelle(s)
- AD 499
- Superficie terrain
- 474 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ROBERT
- SIREN
- 341099588,0
- SIRET
- 34109958800012,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 26100 Romans Sur Isere
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 85 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2019
Données issues de la base SITADEL