Permis de construire – Logements
Champ Du Pommier
02622313V0005
Terminé
le 25 février 2014
1 logement
6 m² habitables
15 754 m² terrain
Oriol-En-Royans (26190)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
25 février 2014
3
Ouverture chantier
03 février 2016
4
Achèvement
26 avril 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Oriol-En-Royans (26223)
- Adresse
-
Champ Du Pommier
Lieu-dit : LES ESSARTS
26190 Oriol-En-Royans - Parcelle(s)
-
XX 212
XX 183
XX 184 - Superficie terrain
- 15 754 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69500 Bron
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 30 | 6 | 30 | — | — |
| Locaux | 30 | — | — | — | 30 |
| Agriculture | — | 30 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL