Permis de construire – Logements
6 Rue Paul Verlaine
02628120R0002
Annulé
le 05 juin 2020
6 logements
27 m² habitables
5 239 m² terrain
Romans-Sur-Isere (26100)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
05 juin 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Romans-Sur-Isere (26281)
- Adresse
-
6 Rue Paul Verlaine
26100 Romans-Sur-Isere - Parcelle(s)
- CK 139
- Superficie terrain
- 5 239 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TM INVEST
- SIREN
- 823649884,0
- SIRET
- 82364988400025,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 26300 Chatuzange-Le-Goubet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T3
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 437 | 27 | 437 | — | 437 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL