Permis de construire – Logements
15 Cote Jacquemart
02628120R0037
Terminé
le 29 juin 2020
1 logement
61 m² terrain
Romans-Sur-Isere (26100)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
29 juin 2020
3
Ouverture chantier
02 novembre 2020
4
Achèvement
20 mars 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Romans-Sur-Isere (26281)
- Adresse
-
15 Cote Jacquemart
26100 Romans-Sur-Isere - Parcelle(s)
- BK 512
- Superficie terrain
- 61 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NPE
- SIREN
- 881791123,0
- SIRET
- 88179112300014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 73170 Pralognan La Vanoise
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 80 | — | 80 | — | 80 |
| Locaux | 32 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Mars 2023
Données issues de la base SITADEL