Permis de construire – Logements
4 Cote Des Masses
0262812400323
Autorisé
le 10 juillet 2024
4 logements
647 m² terrain
Romans-Sur-Isere (26100)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
10 juillet 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Romans-Sur-Isere (26281)
- Adresse
-
4 Cote Des Masses
26100 Romans-Sur-Isere - Parcelle(s)
- BK 1177
- Superficie terrain
- 647 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RIVIA IN
- SIREN
- 880398177,0
- SIRET
- 88039817700035,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 26300 Chateauneuf Sur Isere
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 240 | — | 240 | — | 240 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL