Permis de construire – Logements
13 Rue Amiral Courbet
0262812500002
Autorisé
le 30 juin 2025
1 logement
97 m² habitables
1 135 m² terrain
Romans-Sur-Isere (26100)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
30 juin 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Romans-Sur-Isere (26281)
- Adresse
-
13 Rue Amiral Courbet
26100 Romans-Sur-Isere - Parcelle(s)
- BM 70
- Superficie terrain
- 1 135 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- L'AGENCE
- SIREN
- 808534739,0
- SIRET
- 80853473900012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 26100 Romans Sur Isere
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 9 999 | 97 | — | — | 9 999 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis d'aménager (PA)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL