Permis de construire – Logements
15 Rue Du Vercors
02629513V0011
Terminé
le 27 novembre 2013
3 logements
634 m² terrain
Saint-Barthelemy-De-Vals (26240)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
27 novembre 2013
3
Ouverture chantier
19 février 2014
4
Achèvement
19 mai 2015
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Saint-Barthelemy-De-Vals (26295)
- Adresse
-
15 Rue Du Vercors
26240 Saint-Barthelemy-De-Vals - Parcelle(s)
-
XX 1522
XX 1520 - Superficie terrain
- 634 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ASSOCIATION DIOCESAINE
- SIREN
- 779470269,0
- SIRET
- 77947026900019,0
- Code APE
- 94.91Z
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 26000 Valence
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 221 | — | 221 | — | 221 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2014
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL