Permis de construire – Logements
50 Rte Des Palaches
0262952200013
Autorisé
le 28 octobre 2022
2 logements
410 m² terrain
Saint-Barthelemy-De-Vals (26240)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
28 octobre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Saint-Barthelemy-De-Vals (26295)
- Adresse
-
50 Rte Des Palaches
26240 Saint-Barthelemy-De-Vals - Parcelle(s)
- C 670
- Superficie terrain
- 410 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES MAISONS DE L'EMEIL
- SIREN
- 799791801,0
- SIRET
- 79979180100019,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 26240 Saint-Uze
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 145 | — | 132 | 13 | 132 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL