Permis de construire – Logements
Imp Des Jardins
02630114V0028
Commencé
le 22 juin 2015
8 logements
202 m² habitables
1 757 m² terrain
Saint-Donat-Sur-L Herbasse (26260)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
22 juin 2015
3
Ouverture chantier
24 janvier 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Saint-Donat-Sur-L Herbasse (26301)
- Adresse
-
Imp Des Jardins
Lieu-dit : LES BALMES
26260 Saint-Donat-Sur-L Herbasse - Parcelle(s)
-
P 711
P 712
P 1712 - Superficie terrain
- 1 757 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES JARDINS DE THOME
- SIREN
- 822585402,0
- SIRET
- 82258540200016,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 26240 Claveyson
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- 6
- Individuels groupés
- 2
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 202 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2017
Données issues de la base SITADEL