Permis de construire – Logements
Le Mas
02630119T0040
Autorisé
le 24 mars 2020
1 logement
94 m² habitables
236 m² terrain
Saint-Donat-Sur-L'Herbasse (26260)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
24 mars 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Saint-Donat-Sur-L'Herbasse (26301)
- Adresse
-
Le Mas
Lieu-dit : LOTISSEMENT LA GERMANDREE
26260 Saint-Donat-Sur-L'Herbasse - Parcelle(s)
- ZR 692
- Superficie terrain
- 236 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DROME AMENAGEMENT HABITAT
- SIREN
- 492977566,0
- SIRET
- 49297756600024,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 26300 Alixan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 94 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Dernière mise à jour
- Juillet 2020
Données issues de la base SITADEL