Permis de construire – Logements
Avenue Georges Bert
02630121T0050
Autorisé
le 20 mai 2022
17 logements
1 411 m² habitables
Saint Donat Sur L'Herbasse (26260)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
20 mai 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Saint Donat Sur L'Herbasse (26301)
- Adresse
-
Avenue Georges Bert
26260 Saint Donat Sur L'Herbasse - Parcelle(s)
-
0P 1067
0P 1066 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BOUVAREL
- SIREN
- 912539012,0
- SIRET
- 91253901200019,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 26100 Romans-Sur-Isere
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 17
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 17
- Collectifs hors résidence
- 17
Répartition par pièces
- T2
- 7
- T3
- 3
- T4
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 411 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL