Permis de construire – Logements
1140 Route De La Foret De Sizai
02630121T0053
Autorisé
le 01 février 2022
1 logement
116 m² habitables
668 m² terrain
Saint Donat Sur L'Herbasse (26260)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
01 février 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Saint Donat Sur L'Herbasse (26301)
- Adresse
-
1140 Route De La Foret De Sizai
Lieu-dit : LOTISSEMENT LA MADO - F
26260 Saint Donat Sur L'Herbasse - Parcelle(s)
- ZE 453
- Superficie terrain
- 668 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI THOMAS COLLET
- SIREN
- 794953778,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 26260 Saint-Donat-Sur-L'Herbasse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 116 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL