Permis de construire – Logements
St Donat Sur L'Herbasse
02630124D0063
Autorisé
le 22 mai 2024
1 logement
111 m² habitables
796 m² terrain
St Donat Sur L'Herbasse
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
22 mai 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- St Donat Sur L'Herbasse (26301)
- Adresse
-
None St Donat Sur L'Herbasse - Parcelle(s)
- ZW 96
- Superficie terrain
- 796 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA MAISON D'ELISE
- SIREN
- 830378949,0
- SIRET
- 83037894900010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 26260 Charmes-Sur-L'Herbasse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 111 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2024
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL