Permis de construire – Logements
LOT 6 Lotis. Les Jardins D'Eva
02631316V0005
Autorisé
le 24 mars 2016
1 logement
100 m² habitables
Saint Marcel Les Valence (26320)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
24 mars 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Saint Marcel Les Valence (26313)
- Adresse
-
LOT 6 Lotis. Les Jardins D'Eva
26320 Saint Marcel Les Valence - Parcelle(s)
-
ZI 67
AL 152 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ERICE
- SIREN
- 399393172,0
- SIRET
- 39939317200016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 26320 Saint Marcel Les Valence
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 100 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL