Permis de construire – Logements
Lotissement Les Portes D'A
0263241400048
Terminé
le 23 février 2015
13 logements
903 m² habitables
2 618 m² terrain
Saint-Paul-Trois-Chateaux (26130)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
23 février 2015
3
Ouverture chantier
04 novembre 2015
4
Achèvement
28 juin 2017
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Saint-Paul-Trois-Chateaux (26324)
- Adresse
-
Lotissement Les Portes D'A
26130 Saint-Paul-Trois-Chateaux - Parcelle(s)
- ZI 245
- Superficie terrain
- 2 618 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HABITAT DAUPHINOIS
- SIREN
- 435881222,0
- SIRET
- 43588122200036,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5647,0
- Adresse
- 26000 Valence
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- 13
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 13
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 13
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 903 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL