Permis de construire – Logements
12 Place De L'Esplan
02632418S0110
Autorisé
le 13 novembre 2018
4 logements
581 m² habitables
1 737 m² terrain
Saint Paul Trois Chateaux (26130)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
13 novembre 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Saint Paul Trois Chateaux (26324)
- Adresse
-
12 Place De L'Esplan
26130 Saint Paul Trois Chateaux - Parcelle(s)
-
BM 99
BM 98 - Superficie terrain
- 1 737 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ASSOCIATION DIOCESAINE
- SIREN
- 779470269,0
- SIRET
- 77947026900019,0
- Code APE
- 94.91Z
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 26000 Valence
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 581 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2018
- Dernière mise à jour
- Novembre 2018
Données issues de la base SITADEL