Permis de construire – Logements
Route Departementale 510 A
02632923N0003
Annulé
le 25 janvier 2024
1 logement
140 m² habitables
1 831 m² terrain
Saint-Sauveur-Gouvernet (26110)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
25 janvier 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Drôme (26)
- Commune
- Saint-Sauveur-Gouvernet (26329)
- Adresse
-
Route Departementale 510 A
Lieu-dit : LE SAFRANIER ET LA PLAINE
26110 Saint-Sauveur-Gouvernet - Parcelle(s)
-
0B 1234
0B 1233 - Superficie terrain
- 1 831 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BENOIT
- SIREN
- 440783132,0
- SIRET
- 44078313200028,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74250 Fillinges
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 140 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL