Permis de construire – Logements
5 Cr Dit La Fontaine Aux Mal
02701815K0017
Terminé
le 11 mars 2016
1 logement
99 m² habitables
1 106 m² terrain
Appeville-Annebault (27290)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
11 mars 2016
3
Ouverture chantier
07 juillet 2016
4
Achèvement
10 juillet 2017
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Appeville-Annebault (27018)
- Adresse
-
5 Cr Dit La Fontaine Aux Mal
Lieu-dit : LOT 2
27290 Appeville-Annebault - Parcelle(s)
- ZI 102
- Superficie terrain
- 1 106 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 27310 Saint-Ouen-De-Thouberville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL