Permis de construire – Logements
Bemecourt
02705416F0002
Terminé
le 02 juin 2016
1 logement
189 m² habitables
5 301 m² terrain
Bemecourt (27160)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
02 juin 2016
3
Ouverture chantier
23 juin 2016
4
Achèvement
23 avril 2018
Demandeur
- Dénomination
- SC JUSA
- SIREN
- 799586003,0
- SIRET
- 79958600300011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 27160 Bemecourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 189 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2018
Données issues de la base SITADEL