Permis de construire – Logements
5A Chemin De La Seigneurie
02705419I0004
Commencé
le 24 juillet 2019
1 logement
265 m² habitables
7 099 m² terrain
Bemecourt (27160)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
24 juillet 2019
3
Ouverture chantier
22 octobre 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Bemecourt (27054)
- Adresse
-
5A Chemin De La Seigneurie
27160 Bemecourt - Parcelle(s)
- AB 117
- Superficie terrain
- 7 099 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA BARONNIE
- SIREN
- 851021949,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 27120 Pacy Sur Eure
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 265 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2020
- Dernière mise à jour
- Mars 2020
Données issues de la base SITADEL