Permis de construire – Logements
Allee Des Soupirs
02705614B0019
Commencé
le 28 janvier 2015
1 logement
79 m² habitables
550 m² terrain
Bernay (27300)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
28 janvier 2015
3
Ouverture chantier
02 février 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Bernay (27056)
- Adresse
-
Allee Des Soupirs
27300 Bernay - Parcelle(s)
- BH 252
- Superficie terrain
- 550 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES BERNAY ET ENVIRONS
- SIREN
- 242700581,0
- SIRET
- 24270058100042,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7346,0
- Adresse
- 27300 Bernay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 79 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL