Permis de construire – Logements
1 Rue Alfred Sisley
02705624Z0005
Autorisé
le 21 février 2024
15 logements
1 516 m² terrain
Bernay (27300)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
21 février 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Bernay (27056)
- Adresse
-
1 Rue Alfred Sisley
27300 Bernay - Parcelle(s)
- BE 99
- Superficie terrain
- 1 516 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOC IMMOB LOGEMENT DE L'EURE SA HLM
- SIREN
- 643650393,0
- SIRET
- 64365039300025,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 27000 Evreux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 15
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 15
- Collectifs hors résidence
- 15
- Logements démolis
- 10
Répartition par pièces
- T1
- 5
- T2
- 10
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 15
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1 932 | — | 790 | 18 | 790 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL