Permis de construire – Logements
Rue Du Stade
02705624Z0023
Autorisé
le 12 novembre 2024
4 logements
664 m² habitables
3 496 m² terrain
Bernay (27300)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
12 novembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Bernay (27056)
- Adresse
-
Rue Du Stade
27300 Bernay - Parcelle(s)
- AK 451
- Superficie terrain
- 3 496 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ETUDE CONCEPTION INCLUSVE
- SIREN
- 948481239,0
- SIRET
- 94848123900010,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31840 Seilh
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- En résidence
- 4
Répartition par pièces
- T5
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 664 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Autre annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL