Permis de construire – Logements
Rue De Paris
02710312K0077
Terminé
le 18 février 2013
1 logement
Bourg-Achard (27310)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
18 février 2013
3
Ouverture chantier
28 juin 2013
4
Achèvement
01 juin 2014
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Bourg-Achard (27103)
- Adresse
-
Rue De Paris
Lieu-dit : LA VIERGE MARIE
27310 Bourg-Achard - Parcelle(s)
- ZN 21
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76100 Rouen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 163 | — | — |
| Locaux | 163 | — | — | — | 163 |
| Agriculture | — | 163 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Août 2014
Données issues de la base SITADEL