Permis de construire – Logements
Bourg-Achard
02710312K0097
Autorisé
le 25 mars 2013
1 logement
107 m² habitables
644 m² terrain
Bourg-Achard (27310)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
25 mars 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Bourg-Achard (27103)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA MARE SERVIN
27310 Bourg-Achard - Parcelle(s)
- ZH 888
- Superficie terrain
- 644 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HONNET
- SIREN
- 381695865,0
- SIRET
- 38169586500018,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 27310 Bourg-Achard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 107 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2013
- Dernière mise à jour
- Mai 2013
Données issues de la base SITADEL