Permis de construire – Logements
Bourg-Achard
02710313K0024
Commencé
le 07 novembre 2013
27 logements
2 007 m² habitables
Bourg-Achard (27310)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
07 novembre 2013
3
Ouverture chantier
12 mai 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Bourg-Achard (27103)
- Adresse
-
Lieu-dit : HONGUEMARE
27310 Bourg-Achard - Parcelle(s)
-
YA 45
YA 30
YA 21 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE ECONOMIE MIXTE LOGEMENT DE EURE
- SIREN
- 301898037,0
- SIRET
- 30189803700025,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 27000 Vreux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 27
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 27
- Collectifs hors résidence
- 27
Répartition par pièces
- T2
- 12
- T3
- 12
- T4
- 3
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 27
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 007 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2014
- Dernière mise à jour
- Juin 2014
Données issues de la base SITADEL