Permis de construire – Logements
Bourgtheroulde-Infreville
0271051400020
Terminé
le 10 avril 2015
6 logements
539 m² habitables
Bourgtheroulde-Infreville (27520)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
10 avril 2015
3
Ouverture chantier
10 janvier 2016
4
Achèvement
16 juin 2017
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Bourgtheroulde-Infreville (27105)
- Adresse
-
27520 Bourgtheroulde-Infreville - Parcelle(s)
-
AC 58
AC 59 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JSIC
- SIREN
- 509096483,0
- SIRET
- 50909648300011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 76520 Les Authieux Sur Le Port Saint O
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T4
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 539 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL