Permis de construire – Logements
2BIS Rue Du Soleil Levant
02712314F0003
Autorisé
le 01 septembre 2014
1 logement
550 m² terrain
Caillouet-Orgeville (27120)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
01 septembre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Caillouet-Orgeville (27123)
- Adresse
-
2BIS Rue Du Soleil Levant
27120 Caillouet-Orgeville - Parcelle(s)
- AE 170
- Superficie terrain
- 550 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES VIGNES GREGOIRE
- SIREN
- 453351066,0
- SIRET
- 45335106600015,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 27120 Caillouet-Orgeville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 376 | — | 376 | — | 376 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2014
Données issues de la base SITADEL