Permis de construire – Logements
La Chapelle-Bayvel
02714616K0002
Terminé
le 03 juin 2016
1 logement
97 m² habitables
1 522 m² terrain
La Chapelle-Bayvel (27260)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
03 juin 2016
3
Ouverture chantier
01 décembre 2016
4
Achèvement
17 juillet 2017
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- La Chapelle-Bayvel (27146)
- Adresse
-
LOT 3
Lieu-dit : LA CHAPELLE
27260 La Chapelle-Bayvel - Parcelle(s)
- C 333
- Superficie terrain
- 1 522 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 14130 Reux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Septembre 2017
Données issues de la base SITADEL