Permis de construire – Logements
12 Impasse Du Mesnil
02716415B0001
Terminé
le 28 janvier 2015
1 logement
1 004 m² terrain
Combon (27170)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
28 janvier 2015
3
Ouverture chantier
11 février 2015
4
Achèvement
15 mai 2015
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Combon (27164)
- Adresse
-
12 Impasse Du Mesnil
Lieu-dit : HAMEAU DU TREMBLAY
27170 Combon - Parcelle(s)
- ZC 132
- Superficie terrain
- 1 004 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 27110 Le Neubourg
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 112 | — | — |
| Locaux | 112 | — | — | — | 112 |
| Agriculture | — | 112 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL