Permis de construire – Logements
Chemin Des Haies
02719623A0008
Autorisé
le 03 juillet 2023
1 logement
38 m² habitables
397 m² terrain
Les Damps (27340)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
03 juillet 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Les Damps (27196)
- Adresse
-
Chemin Des Haies
27340 Les Damps - Parcelle(s)
-
A 636
A 167 - Superficie terrain
- 397 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA GENTILHOMMIERE
- SIREN
- 531906451,0
- SIRET
- 53190645100012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 27340 Les Damps
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 38 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL