Permis de construire – Logements
Domaine Du Chateau
02725412F0011
Terminé
le 21 février 2013
2 logements
151 m² habitables
1 409 m² terrain
Fontaine-Sous-Jouy (27120)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
21 février 2013
3
Ouverture chantier
09 décembre 2013
4
Achèvement
22 janvier 2015
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Fontaine-Sous-Jouy (27254)
- Adresse
-
Domaine Du Chateau
Lieu-dit : LA RONCE
27120 Fontaine-Sous-Jouy - Parcelle(s)
- D 324
- Superficie terrain
- 1 409 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES BOSQUERETS
- SIREN
- 434778593,0
- SIRET
- 43477859300021,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 27400 Hondouville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 151 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2013
- Dernière mise à jour
- Août 2015
Données issues de la base SITADEL