Permis de construire – Logements
Av Du Ch Teau
02725415F0014
Autorisé
le 26 juillet 2015
1 logement
42 582 m² terrain
Fontaine-Sous-Jouy (27120)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
26 juillet 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Fontaine-Sous-Jouy (27254)
- Adresse
-
Av Du Ch Teau
27120 Fontaine-Sous-Jouy - Parcelle(s)
- 0D 332
- Superficie terrain
- 42 582 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA CLAIRIERE
- SIREN
- 801407438,0
- SIRET
- 80140743800010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 78500 Sartrouville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Dernière mise à jour
- Juillet 2015
Données issues de la base SITADEL