Permis de construire – Logements
13 Le Clos Des Vergers
02728216F0002
Terminé
le 05 mars 2016
1 logement
104 m² habitables
932 m² terrain
Gauville La Campagne (27930)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
05 mars 2016
3
Ouverture chantier
21 novembre 2016
4
Achèvement
27 avril 2018
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Gauville La Campagne (27282)
- Adresse
-
13 Le Clos Des Vergers
Lieu-dit : GAUVILLE LA CAMPAGNE
27930 Gauville La Campagne - Parcelle(s)
- D 493
- Superficie terrain
- 932 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 27180 Saint Sebastien De Morsent
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 104 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2019
Données issues de la base SITADEL