Permis de construire – Logements
Rue Des Flandres
02738615A0006
Terminé
le 10 septembre 2015
1 logement
106 m² habitables
398 m² terrain
Le Manoir Sur Seine (27460)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
10 septembre 2015
3
Ouverture chantier
14 septembre 2015
4
Achèvement
18 mai 2016
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Le Manoir Sur Seine (27386)
- Adresse
-
Rue Des Flandres
27460 Le Manoir Sur Seine - Parcelle(s)
- ZD 30
- Superficie terrain
- 398 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES FLANDRES
- SIREN
- 350983417,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 27460 Le Manoir Sur Seine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 106 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2015
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL