Permis de construire – Logements
9 BIS Rue De Bourgogne
02738617A0001
Terminé
le 21 décembre 2017
1 logement
147 m² habitables
944 m² terrain
Le Manoir-Sur-Seine (27460)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
21 décembre 2017
3
Ouverture chantier
13 mars 2018
4
Achèvement
21 janvier 2019
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Le Manoir-Sur-Seine (27386)
- Adresse
-
9 BIS Rue De Bourgogne
Lieu-dit : LOTISSEMENT LES VIGNES
27460 Le Manoir-Sur-Seine - Parcelle(s)
- ZD 2
- Superficie terrain
- 944 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 27340 Pont De L'Arche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 147 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL