Permis de construire – Logements
Rue De Bretagne
02738624A0008
Commencé
le 30 janvier 2025
10 logements
528 m² habitables
2 852 m² terrain
Le Manoir-Sur-Seine (27460)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
30 janvier 2025
3
Ouverture chantier
09 décembre 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Le Manoir-Sur-Seine (27386)
- Adresse
-
Rue De Bretagne
Lieu-dit : LOTISSEMENT LE CLOS FOSSIER
27460 Le Manoir-Sur-Seine - Parcelle(s)
-
XA 214
XA 213
XA 212 - Superficie terrain
- 2 852 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AMEX
- SIREN
- 422966465,0
- SIRET
- 42296646500011,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 76530 Grand-Couronne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
- T2
- 10
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 528 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL