Permis de construire – Logements
Le Chemin De Douains
02744813F0019
Commencé
le 15 avril 2014
5 logements
417 m² habitables
1 751 m² terrain
Pacy-Sur-Eure (27120)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
15 avril 2014
3
Ouverture chantier
19 janvier 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Pacy-Sur-Eure (27448)
- Adresse
-
Le Chemin De Douains
27120 Pacy-Sur-Eure - Parcelle(s)
- ZA 672
- Superficie terrain
- 1 751 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'EURE
- SIREN
- 352896393,0
- SIRET
- 35289639300019,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 3
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 417 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2015
- Dernière mise à jour
- Août 2015
Données issues de la base SITADEL