Permis de construire – Logements
3 TER Avenue Du General De Gaull
02744818F0017
Annulé
le 04 octobre 2018
4 logements
645 m² terrain
Pacy-Sur-Eure (27120)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
04 octobre 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Pacy-Sur-Eure (27448)
- Adresse
-
3 TER Avenue Du General De Gaull
27120 Pacy-Sur-Eure - Parcelle(s)
- AC 534
- Superficie terrain
- 645 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 27340 Martot
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 369 | — | — |
| Locaux | 404 | — | — | 35 | 369 |
| Agriculture | — | 369 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2018
Données issues de la base SITADEL