Permis de construire – Logements
5 Rue Morel Billet
02746922A0010
Terminé
le 18 octobre 2022
1 logement
124 m² habitables
835 m² terrain
Pont-De-L'Arche (27340)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
18 octobre 2022
3
Ouverture chantier
18 avril 2023
4
Achèvement
06 mai 2024
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Pont-De-L'Arche (27469)
- Adresse
-
5 Rue Morel Billet
27340 Pont-De-L'Arche - Parcelle(s)
- B 2039
- Superficie terrain
- 835 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 27400 Montaure
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 124 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL