Permis de construire – Logements
2 Impasse Des Rossignols
02750224I0002
Autorisé
le 11 juin 2024
1 logement
130 m² habitables
787 m² terrain
Rugles (27250)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
11 juin 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Rugles (27502)
- Adresse
-
2 Impasse Des Rossignols
27250 Rugles - Parcelle(s)
- AH 473
- Superficie terrain
- 787 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- KAFA INVEST
- SIREN
- 904648292,0
- SIRET
- 90464829200012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 75007 Paris 07
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 130 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL