Permis de construire – Logements
Saint-Aubin-Le-Vertueux
02751613B0005
Terminé
le 03 décembre 2013
1 logement
Saint-Aubin-Le-Vertueux (27300)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
03 décembre 2013
3
Ouverture chantier
17 février 2014
4
Achèvement
27 avril 2015
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Saint-Aubin-Le-Vertueux (27516)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA TOURANGUERIE
27300 Saint-Aubin-Le-Vertueux - Parcelle(s)
-
C 45
C 230 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 27300 Bernay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 105 | — | — |
| Locaux | 105 | — | — | — | 105 |
| Agriculture | — | 105 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Mai 2015
Données issues de la base SITADEL