Permis de construire – Logements
Rue Des Bruyeres
02758214K0006
Commencé
le 29 septembre 2014
1 logement
152 m² habitables
1 999 m² terrain
Saint-Ouen-Du-Tilleul (27670)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
29 septembre 2014
3
Ouverture chantier
17 décembre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Saint-Ouen-Du-Tilleul (27582)
- Adresse
-
Rue Des Bruyeres
27670 Saint-Ouen-Du-Tilleul - Parcelle(s)
- ZB 332
- Superficie terrain
- 1 999 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE TIC ET TAC
- SIREN
- 499613511,0
- SIRET
- 49961351100017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 76500 Elbeuf
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 152 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2014
Données issues de la base SITADEL