Permis de construire – Logements
21 Rue Du Moucel
02758921A0003
Annulé
le 04 octobre 2021
1 logement
176 m² habitables
1 725 m² terrain
Saint-Pierre-De-Bailleul (27920)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
04 octobre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Saint-Pierre-De-Bailleul (27589)
- Adresse
-
21 Rue Du Moucel
27920 Saint-Pierre-De-Bailleul - Parcelle(s)
- B 18
- Superficie terrain
- 1 725 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI VILLABEITIA
- SIREN
- 814711628,0
- SIRET
- 81471162800010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 93310 Le Pre-Saint-Gervais
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 33 | 176 | — | 33 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL