Permis de construire – Logements
Av Francois Mitterand
02760213F0004
Terminé
le 23 septembre 2013
1 logement
202 m² habitables
781 m² terrain
Saint-Sebastien-De-Morsent (27180)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
23 septembre 2013
3
Ouverture chantier
30 octobre 2013
4
Achèvement
23 mars 2017
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Saint-Sebastien-De-Morsent (27602)
- Adresse
-
Av Francois Mitterand
27180 Saint-Sebastien-De-Morsent - Parcelle(s)
- ZD 723
- Superficie terrain
- 781 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 27180 Saint-Sebastien-De-Morsent
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 202 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2013
- Dernière mise à jour
- Mars 2017
Données issues de la base SITADEL