Permis de construire – Logements
Zac Du Vallon Fleuri
02760214F0007
Terminé
le 15 octobre 2014
8 logements
734 m² habitables
1 769 m² terrain
Saint Sebastien De Morsent (27180)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
15 octobre 2014
3
Ouverture chantier
22 août 2016
4
Achèvement
06 mars 2018
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Saint Sebastien De Morsent (27602)
- Adresse
-
Zac Du Vallon Fleuri
27180 Saint Sebastien De Morsent - Parcelle(s)
- ZD 770
- Superficie terrain
- 1 769 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE LOGEMENT FAMILIAL DE L EURE
- SIREN
- 683650345,0
- SIRET
- 68365034500021,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 27000 Evreux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 8
Répartition par pièces
- T4
- 8
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 734 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Abri de jardin
Annexes
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2019
Données issues de la base SITADEL