Permis de construire – Logements
Rue Des Artistes
02760215F0005
Autorisé
le 03 juillet 2015
4 logements
399 m² habitables
Saint Sebastien De Morsent (27180)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
03 juillet 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Saint Sebastien De Morsent (27602)
- Adresse
-
Rue Des Artistes
Lieu-dit : LOT 6 ""RESIDENCE DU BOIS GENCELIN""
27180 Saint Sebastien De Morsent - Parcelle(s)
- AC 764
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE FOND DU VAL
- SIREN
- 342839495,0
- SIRET
- 34283949500021,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 76520 Boos
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 399 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Dernière mise à jour
- Juillet 2015
Données issues de la base SITADEL