Permis de construire – Logements
La Musse
02760220F0006
Autorisé
le 26 octobre 2020
76 logements
2 030 m² habitables
302 530 m² terrain
Saint Sebastien De Morsent (27180)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
26 octobre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Saint Sebastien De Morsent (27602)
- Adresse
-
La Musse
27180 Saint Sebastien De Morsent - Parcelle(s)
- AC 652
- Superficie terrain
- 302 530 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA RENAISSANCE SANITAIRE
- SIREN
- 775661796,0
- SIRET
- 77566179600026,0
- Code APE
- 86.10Z
- Code juridique
- 9300,0
- Adresse
- 27180 St Sebastien De Morsent
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 76
- Logements individuels
- 76
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 76
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 030 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2021
- Dernière mise à jour
- Mai 2021
Données issues de la base SITADEL