Permis de construire – Logements
26 Rue Victor Hugo
02760224F0014
Commencé
le 19 novembre 2024
1 logement
85 m² habitables
562 m² terrain
Saint Sebastien De Morsent (27180)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
19 novembre 2024
3
Ouverture chantier
01 février 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Eure (27)
- Commune
- Saint Sebastien De Morsent (27602)
- Adresse
-
26 Rue Victor Hugo
27180 Saint Sebastien De Morsent - Parcelle(s)
- ZC 1472
- Superficie terrain
- 562 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ADSCS
- SIREN
- 933817744,0
- SIRET
- 93381774400016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 27000 Evreux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 85 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2025
- Dernière mise à jour
- Février 2025
Données issues de la base SITADEL